Mentions légales


En consultant ce site vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-dessous.

La société MappyTOM se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment et sans préavis.

Le site www.mappytom.com est la propriété de

MappyTOM SA

Mentions légales
Siège social : 20 Bis Rue Barnave, 38400 Saint Martin d’Hères
Tél : 04 57 38 17 77
E-mail : infos@mappytom.com
SIREN : 820 511 962 RCS de Grenoble
SASU au capital de 5 000 €
Représentant légal : Franck Benitza

1/ TERMES ET CONDITIONS
Tout d’abord, l’accès des visiteurs à ce site suppose l’accord tacite aux termes et conditions régissant ce site. MappyTOM se réserve le droit, si il lui semble pertinent, de modifier sans préavis les termes et conditions régissant les mentions légales de ce site. Aussi, en cas de non-respect des termes et conditions régissant l’accès à ce site, MappyTOM se réserve le droit d’appliquer toutes les mesures nécessaires au regard de la loi. Enfin ces termes et conditions s’appliquent immédiatement et ne sont limités ni  dans le temps, à tous les visiteurs.

2/ COOKIES
Un cookie est un petit fichier de données que certains sites écrivent sur votre disque dur lorsque vous les visitez. Ce n’est ni un programme exécutable, ni un virus. Ce fichier contient des informations telles que l’identifiant des utilisateurs, ainsi que des informations sur votre parcours sur le site. Pour le moment le site www.mappytom.com utilise les cookies pour obtenir des informations sur le trafic généré par le site. Nous sommes par conséquent, en mesure de déterminer l’usage que vous faites des informations mises à votre disposition sur ce site et vérifier la pertinence de notre schéma de navigation.
MappyTOM ne fait pas de corrélation entre les cookies et les informations personnelles fournies, et ne les vend en aucun cas à une tierce-partie. En outre, vous pouvez refuser les cookies, ou être informé lorsqu’un site veut écrire un cookie en réglant les préférences de votre navigateur.

3/ LIENS VERS DES SITES TIERCES
Ce site web contient des liens vers d’autres sites. Par conséquent, l’accès à l’un d’eux se fait aux risques du visiteur. MappyTOM ne saurait être tenue pour responsable des dommages, erreurs ou omissions liés sur ces sites.

4/ PROPRIÉTÉ
L’accès au site www.mappytom.com vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, particulièrement les textes, photographies, infographies, logos, marques, sont la Propriété Intellectuelle de MappyTOM.
En outre, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, ne pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit. En conséquence de cela, les éléments de ce site ne peuvent être vendus ou commercialisés dans un but lucratif.

5/ RESPONSABILITÉ
MappyTOM et toutes sociétés ayant contribué à la création et mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages ou pertes, accidentels ou indirects.

6/ INDISPONIBILITÉ DU SITE
MappyTOM s’engage à fournir les efforts nécessaires afin d’ assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Cepandant MappyTOM ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, en raison d’une maintenance ou une autre cause.

7/ LES CRÉDITS
Ce site a été réalisé par MappyTOM.
Crédits photographiques : Shutterstock

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.